Mentions légales

Le Mémorial numérique de Bois-Colombes est propriété de la ville de Bois-Colombes
15, rue Charles-Duflos 92277 Bois-Colombes cedex
Tél. : 01 41 19 83 00

Direction de la publication, projet éditorial et rédaction des contenus
Le projet a été conçu par les services de la ville de Bois-Colombes.

Production
Le projet a été financé par la ville de Bois-Colombes. Il a bénéficié d’une subvention du secrétariat d’État auprès du ministère de la Défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire – Direction de la mémoire, du patrimoine et des archives.

Sites mémoire de la défense, administrés par la Direction de la mémoire, du patrimoine et des archives :
www.defense.gouv.fr/memoire
www.defense.gouv.fr/educadef
www.cheminsdememoire.gouv.fr
www.memoiredeshommes.sga.defense.gouv.fr

Conception et réalisation du mobilier
EDDP 87, rue Pierre-Joigneaux 92270 Bois-Colombes

Développement du mémorial numérique
1 égal 2 et sa solution Arkothèque
www.arkotheque.fr
900, chemin de l'Aumône Vieille
Parc de l'Angevinière
13400 Aubagne

Remerciements
Christophe DUPONT, webmestre du site Mémoire des Hommes.
L’Espace Patrimoine Safran, et notamment Dominique PROT et Christine CARBONNEL-SAILLARD, les Archives départementales des Hauts-de-Seine et notamment Patrick CHAMOUARD, Julien LE MAGUERESSE et Olivier MUTH, l’Association des amis de la Fondation pour la mémoire de la déportation - Délégation territoriale des Hauts-de-Seine et notamment Bernard MICHAULT et le centre d’accueil et d’information du Mont-Valérien, haut lieu de la mémoire nationale.
Guy KIMPYNECK, président du Comité d’entente des anciens combattants de Bois-Colombes, Christiane DRECQ, présidente de l’Association du Souvenir français – Comité de Bois-Colombes. Association des amis de l’histoire de Colombes, Bois-Colombes et la Garenne-Colombes.
Pour leurs contributions, dons, prêts et recherches : Geneviève ARGILLET, Gérard BADOWER, Marcus BARBOZA, Joëlle BERTHOMÉ, Yannick BIHAN, Patrick BILLAND, Pierrette BOSSELET, Paulette BUISSON, Nicole CARRÉ, Olivier CHEVENIER, Jean-Marc DAUDANS, Christian DAVID, Chantal DENIS, Sylvie DÉPRÉ, Véronique DESORMEAUX, Daniel DEVILLE, Jacques DURET, Michel DUSSAUX, Claudine FAUTREL, Christian GALLOT, Françoise et Jacqueline GÉRARD, Jean HATCHONDO, Michel HOUSSAIS, Anne-Christine JAUFFRET, Bernard JUGUET, Guy KIMPYNECK, David LACROIX, Dominique LAVARENNE, Lucienne LE PICARD, Daniel LEGROS, Marie-Hélène LEMAIRE, Raymond LOUCOUGARAY, Domitille LUYT, Jacques MAIGNIER, Julien MICHAUD, René MOREAU, Danièle PATRU, Dominique PHILIPONSKA, Alain QUILLÉVÉRÉ, Linde RACHEL, Christophe ROBIN, Christiane ROLANDO, Laurent THIERY, Serge VERHEYLEWEGEM, Hélène et Marcel VOYER.
Pour leurs témoignages : Janine ALT, Michel BAPTISTE, Pierre BESSIÈRE, Bernard BOURGEOIS, Christian GALLOT, Françoise et Jacqueline GÉRARD, Jean HATCHONDO, Bernard JUGUET, René LAURENT, Robert LHOMMEAU, Huguette MODI et Chantal PICARD.

Crédits photographiques et autres mentions relatives aux droits d’auteur
Les photographies illustrant les rubriques et figurant sur ce mémorial numérique proviennent de sources différentes et principalement des fonds des Archives municipales de Bois-Colombes, des Archives départementales des Hauts-de-Seine, de l’Espace patrimoine SAFRAN, du Centre de ressources de La Coupole (photos issues de l’ouvrage Le livre des 9 000 déportés de France à Mittelbau-Dora sous la direction de Laurent THIERY, Éditions Le Cherche Midi, 2020) et de l’Association & Mémoire.
Les crédits photographiques et autres mentions relatives aux droits d’auteur, tels que spécifiés sur ce mémorial numérique, doivent être respectés.

Dispositions relatives à la protection des données personnelles
Les informations personnelles exploitées pour la tenue du mémorial numérique sont enregistrées dans un fichier informatisé par la commune de Bois-Colombes, sis 15, rue Charles Duflos, 92270 Bois-Colombes, pour des seules fins archivistiques et historiques. La base légale du traitement est le RGPD nᵒ 2016/679 sur la protection des données et la Loi informatique et Libertés. Les données collectées seront communiquées aux seuls destinataires suivants : Service Archives et Patrimoine culturel et Délégué à la Protection des données personnelles de la commune de Bois-Colombes (dpo@bois-colombes.com). Toute personne dont les données personnelles ont été recueillies peut demander leur effacement, leur rectification ou exercer son droit à la limitation du traitement de ces données. Elle peut retirer à tout moment son consentement au traitement de ses données. Elle peut également s’opposer au traitement de ses données et exercer son droit à la portabilité de ses données. Toute personne dont les données personnelles ont été recueillies peut se rendre sur le site cnil.fr pour plus d’informations sur ses droits. Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement des données dans ce dispositif, il convient de contacter, le cas échéant, le délégué à la protection des données ou le service chargé de l’exercice de ces droits, à l’adresse courriel suivante : dpo@bois-colombes.com. Si, après nous avoir contactés, ces droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, il convient d’adresser une réclamation à la CNIL.

Avertissement
Les informations figurant sur ce mémorial numérique et/ou accessibles par ce mémorial numérique proviennent de sources considérées comme étant fiables. Toutefois, ces informations peuvent contenir des inexactitudes. Si vous repérez des erreurs ou des omissions, vous pouvez les signaler à l’adresse : bois-colombes@bois-colombes.com ou ville de Bois-Colombes 15, rue Charles-Duflos, 92277 Bois-Colombes cedex.

Droit applicable
L’utilisation de ce mémorial numérique est régie par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation.
En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.